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Marques déposées par BILLIOTTE Jean-Marie
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INRUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INRUS
BILLIOTTE Jean-Marie, Michel
BASSET Frédéric, Michel
LOZE Bernard
KOSCIUSKO-MORIZET Jacques, Antoine

Numéro de dépôt :
3335693
Date de dépôt :
19/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
INRUS de BILLIOTTE Jean-Marie

Présentation de la marque INRUS

Déposée le 19 janvier 2005 par BILLIOTTE Jean-Marie, BASSET Frédéric, LOZE Bernard, KOSCIUSKO-MORIZET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INRUS »

Les déposants sont BILLIOTTE Jean-Marie, Michel domicilié(e) 75 Harrington Gardens LONDRES SW7 4JZ,Royaume-Uni - Royaume-Uni, BASSET Frédéric, Michel domicilié(e) 12 Trubnaya St.,103045 MOSCOU,Fédération de Russie - Russie, LOZE Bernard domicilié(e) 25 bis rue de Constantine,75007 PARIS - 75007 - France, KOSCIUSKO-MORIZET Jacques, Antoine domicilié(e) 6 rue de Saint Simon,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie BILLIOTTE C/O MULTEK domicilié(e) Tour de Rosny 2, 112 Avenue du Général de Gaulle, BL 41,93118 ROSNY-SOUS-BOIS CEDEX - 93118 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BILLIOTTE Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : ATRIA , KALTCHUGA


BILLIOTTE Jean-Marie, Michel - 75 Harrington Gardens LONDRES SW7 4JZ,Royaume-Uni - Royaume-Uni

BASSET Frédéric, Michel - 12 Trubnaya St.,103045 MOSCOU,Fédération de Russie - Russie

LOZE Bernard - 25 bis rue de Constantine,75007 PARIS - 75007 - France

KOSCIUSKO-MORIZET Jacques, Antoine - 6 rue de Saint Simon,75007 PARIS - 75007 - France


Jean-Marie BILLIOTTE C/O MULTEK - Tour de Rosny 2, 112 Avenue du Général de Gaulle, BL 41,93118 ROSNY-SOUS-BOIS CEDEX - 93118 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet total n°429593 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

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